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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE
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INTIME CONVICTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTIME CONVICTION
CAPA PRESSE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3916981
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/04/2022
INTIME CONVICTION de CAPA PRESSE

Présentation de la marque INTIME CONVICTION

Déposée le 30 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INTIME CONVICTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE domicilié(e) 80 rue de la croix nivert - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 647 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque INTIME CONVICTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTIME CONVICTION est expirée depuis le 30 avril 2022.

CAPA PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : CAPA PUB , TOUT UN MONDE , COMBAT PUBLIC , CAPA , ARCHIDÉCO , " C'EST PAS SI SIMPLE " , LES INFILTRÉS , CAPA , LE MONDE EN MARCHE , TETE DE GONDOLE


CAPA PRESSE, Société par actions simplifiée à associé unique - 80 rue de la croix nivert - 75015 - PARIS - France - SIREN 351647425


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques ; cassettes vidéo et disques vidéo ; enregistrements vidéo ; bandes vidéo ; cédéroms ; films fournis à partir de sites web internet ; DVD ; publications électroniques fournies en ligne sur l'internet ; films cinématographiques ;

Diffusion de films, de programmes audiovisuels ; diffusion de films par réseaux numériques ou télématiques de communication ; mise à disposition en libre service d'accès à des réseaux numériques ou télématiques de communication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de téléchargement de programmes audiovisuels ; diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non ; transmission de données, d'images et son ; téléchargement de sons et images par Internet et d'autres réseaux de télécommunications ; transmission d'informations concernant des services de divertissement, par Internet et autres réseaux de communication ; Services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisés ;

Divertissements ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; production de programmes audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; service de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo ; production et distribution de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés ; information en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Publication et édition de textes (autres que publicitaires) ; publication et édition de livres, de journaux, de magazines et de périodiques.